Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACERAL
ALLIAGES FRITTES, société anonyme, 54 avenue Rhin et Danube, 38100 GRENOBLE (Isère).

Numéro de dépôt :
1160057
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ACERAL

Déposée le 11 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) ALLIAGES FRITTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIAGES FRITTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.

La marque ACERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ACERAL est expirée depuis le 11 juillet 1990.

ALLIAGES FRITTES a également déposé les autres marques suivantes : STELLUGINE , PORAL , FIBROPORAL , CALCAR , FRITTOXAL , ALPO-CALCAR , DUCINIUM , DIAMAL , DUC


ALLIAGES FRITTES, société anonyme, 54 avenue Rhin et Danube, 38100 GRENOBLE (Isère). - France


ROUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22

Inscription le 12 juin 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°47475 - Publication au BOPI 1990-06-12

Inscription - Transmission de propriété n°25850 - Publication au BOPI

Toutes pièces mécaniques en métaux et alliages frittés pour toutes machines appartenant aux classes revendiquées, et notamment pignons, masses polaires de moteurs ou de volants magnétiques, cames, leviers, renvois, rotors, cages de roulement à rouleaux, pièces pour l'industrie automobile, de l'aviation et tous autres appareils de locomotion.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.